BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats  4 documents
Page: 1
Affiner par sujet
•Droit civil - Donations[X]
•France[X]
•Droit civil - Sources (3)
•Droit coutumier (3)
•Droit civil - Communauté de biens (2)
•Droit civil - Successions et héritages (2)
•Droit coutumier - Retrait lignager (2)
•Droit civil - Douaire (1)
•Droit civil - Mariage (1)
•Droit civil - Obligations (1)
•Droit civil - Personnes (1)
•Droit civil - Possession (1)
•Droit civil - Prescription (1)
•Droit civil - Propriété (1)
•Droit civil - Rente (1)
•Droit civil - Saisie (1)
•Droit civil - Servitudes (1)
•Droit civil - Testaments (1)
•Droit féodal - Cens (1)
•Droit féodal - Fiefs (1)
•Droit féodal - Franc-alleu‎ (1)
•Droit féodal - Histoire (1)
•Droit féodal - Seigneuries (1)
•Orléans (France) (1)
•Pouvoir royal - Actes royaux (1)
Affiner par période
•18e siècle[X]
Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
 Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Coutume d'Orléans. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
 Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités de la puissance du mari, De la communauté, Des donations entre mari et femme. Tome septièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la ...
 Oeuvres de Pothier annotées et mises en corrélation avec le Code civil et la législation actuelle par M. Bugnet, professeur de code civil à la Faculté de droit de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. Traités des successions, donations testamentaires, donations entre-vifs, substitutions et des propres. Tome huitièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Traité de la seigneurie féodale universelle, et du franc-alleu naturel ; [suivi de] Ordonnance ...
 Traité de la seigneurie féodale universelle, et du franc-alleu naturel ; [suivi de] Ordonnance de Louis XV, roi de France et de Navarre, pour fixer la jurisprudence sur la nature, la forme, les charges et les conditions des donations, donnée à Versailles au mois de février 17313 [i.e. 1731] avec des observations, autorisées par les ordonnances, le droit romain, et les arrêts des Parlemens [première partie]. Par Me Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue, corrigée et considérablement augmentéeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Mentions légales | Contact